Date convocation : 24 Oct 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres Présents : 8
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Date convocation : 2 décembre 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres Présents : 8
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Date convocation : 17 Mars 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres en exercice : 11
L'an deux mille seize, le vingt-quatre mars, à 20 heures 45, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur ANDRE Jean-Bernard, Maire.
Etaient présents les conseillers municipaux :
Mme MARCON Véronique a été élue secrétaire de séance.
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Date convocation : 31 Mars 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres en exercice : 11
L'an deux mille seize, le huit, à 20 heures 45, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur ANDRE Jean-Bernard, Maire.
Etaient présents les conseillers municipaux :
Mme PEYTAVIN Martine a été élue secrétaire de séance..
Document annexe
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Date convocation : 19 mai 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres en exercice : 11
L'an deux mille seize, le vingt-sept mai 2016 à 20 heures 45, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur ANDRE Jean-Bernard, Maire.
Etaient présents les conseillers municipaux : ANDRE Jean- Bernard, RANC Christophe, PEYTAVIN Martine, DIET Sylvie, JAFFUER Christophe, RICHARD Jean-Paul, MARCON Véronique, MAURIN Dominique.
Absents excusés : MAURIN Gérard qui a donné procuration à Jean-Bernard ANDRE, PEYTAVIN Michel qui a donné procuration à MAURIN Dominique et FERRIER Jacky qui a donné procuration à RICHARD Jean-Paul.
Mme PEYTAVIN Martine a été élue secrétaire de séance.
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Date convocation : 1er Août 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres Présents : 8
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Date convocation : 2 Septembre 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres Présents : 7
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Date convocation : 14 janvier 2016
Membres afférents au C.M. : 11
Membres en exercice : 11
Membres qui ont pris part à la délibération : 11 Votes : pour : 11 – contre : 0 – abstention : 0
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